Mentions Légales
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004 et au règlement (UE) 2016/679 (RGPD), vous trouvez ci-dessous les informations permettant d’identifier l’éditeur du site, l’hébergeur et les règles applicables en matière de propriété intellectuelle et de données personnelles. Le détail des traitements de données et des cookies est présenté dans la politique de confidentialité.
1. Éditeur du site
Le site internet www.bigneurons.com (ci-après « le site ») est édité par :
- Dénomination sociale : Big Neurons
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 25 000 €
- SIREN : 948 682 661
- SIRET (siège social) : 948 682 661 00012
- RCS d’Évreux — immatriculée le 6 février 2023
- Siège social : 29 route de Conches, 27000 Évreux, France
- Téléphone : 07 67 43 42 73
- Courriel : brief@bigneurons.com
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR95948682661
Big Neurons exerce une activité de conseil et de prestations en communication, marketing et création (brand content, acquisition, etc.). Le site a une vocation d’information sur l’entreprise et ses offres.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Timothée Martella, Président de la société Big Neurons.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Kinsta Inc., société de droit américain, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
- Adresse : 8605 Santa Monica Blvd #92581, West Hollywood, CA 90069, États-Unis
- Site : https://kinsta.com/
L’infrastructure d’exécution peut s’appuyer sur des datacenters situés dans l’Union européenne ou hors de celle-ci, selon les options techniques du prestataire. Les transferts de données hors UE, le cas échéant, sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou des mécanismes reconnus par le RGPD, comme précisé dans notre politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, charte graphique, structure, arborescence, bases de données, code, etc.) sont la propriété exclusive de Big Neurons ou de ses partenaires, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et, le cas échéant, par les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Big Neurons, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et signes distinctifs cités sur le site sont déposés par leurs titulaires respectifs. Toute mention n’emporte pas licence d’utilisation.
5. Données personnelles et cookies
Dans le cadre de la navigation sur le site et de l’utilisation des formulaires ou services proposés, Big Neurons est amenée à traiter des données à caractère personnel.
Les finalités des traitements, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires, l’existence éventuelle de transferts hors Union européenne, ainsi que vos droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, directives post-mortem) et les modalités pour les exercer, sont décrits de manière détaillée dans la politique de confidentialité.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter Big Neurons à l’adresse brief@bigneurons.com.
Conformément au RGPD, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente. En France, il s’agit de la CNIL (www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).
Les traceurs (cookies) non strictement nécessaires au fonctionnement du site ne sont déposés qu’après recueil de votre consentement, dans les conditions prévues par la loi « Informatique et libertés » et le RGPD.
6. Limitation de responsabilité
Big Neurons s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre d’information ; leur contenu échappe au contrôle de Big Neurons.